Informations légales
Mentions légales
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN)
1. Éditeur du site
Nom commercial : Terrasses & Paysages
Exploitant : Maxime Lefebvre (Entrepreneur individuel)
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Adresse : 195 bis rue de Famars, 59300 Valenciennes
Téléphone : 07 83 27 69 67
Email : contactterrassespaysages@gmail.com
SIREN : 924 931 801
SIRET (siège social) : 924 931 801 00022
N° TVA intracommunautaire : FR29924931801
Code APE / NAF : 8130Z — Services d'aménagement paysager
Immatriculation RNE : inscrit le 28 mars 2024
2. Directeur de publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de l'entreprise Terrasses & Paysages.
Nom : Maxime Lefebvre
3. Hébergeur du site
Société : Vercel Inc.
Adresse : 340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, CA 94104, États-Unis
Site web : vercel.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site, notamment sa structure, son design, ses textes, ses photographies et ses éléments graphiques, est la propriété exclusive de Terrasses & Paysages, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Terrasses & Paysages.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Responsabilité
Terrasses & Paysages s'efforce de maintenir les informations publiées sur ce site aussi précises et à jour que possible. Cependant, l'entreprise ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées.
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait de ces informations. Terrasses & Paysages se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis.
6. Liens hypertextes
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7. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège social de la société, sauf dispositions légales impératives contraires.